Passer au contenu principal

Propriété intellectuelle et événements virtuels

Droits d'auteurs, événements virtuels, événements en direct, diffusion, diffusion en direct, streaming, live streams.

Geneviève Bélanger avatar
Écrit par Geneviève Bélanger
Mis à jour il y a plus de 2 semaines

La propriété intellectuelle est un aspect souvent négligé au moment de diffuser du contenu en direct.

En tant qu'organisateur d'événements, vous êtes responsable de vous assurer d'avoir tous les droits sur le contenu présenté dans vos événements virtuels.

Consultez nos conditions d’utilisation en tout temps à partir de l’outil de gestion, dans une section au bas de votre compte organisateur.


​Tableaux explicatifs de la firme ROBIC


La firme légale ROBIC a créé trois tableaux qui illustrent bien la distribution média.

Leur recherche est complète et s'adresse aux Canadiens.

Nous vous recommandons fortement de les consulter pour vous assurer de respecter les lois sur la propriété intellectuelle.

Utilisez ces tableaux pour bien comprendre les enjeux et responsabilités que vous avez en tant qu'organisateur d'événements virtuels.


Plateformes de diffusion

Consultez l'article de Google à l'attention des utilisateurs de ses plateformes de diffusion Google Meet et YouTube concernant la propriété intellectuelle :

_______________________

Assurez-vous de respecter l'ensemble des règles de Facebook relatives à la propriété intellectuelle lorsque vous utilisez leur plateforme.

_______________________

Vous utilisez Skype? Consultez leurs conditions d’utilisation pour obtenir plus d’informations concernant la propriété intellectuelle :

_______________________

Découvrez les règles entourant la propriété intellectuelle sur Twitch :

_______________________

Consultez les conditions d'utilisation de Zoom pour en savoir plus sur les règles spécifiques à la plateforme :

_______________________

Parcourez la section dédiée aux droits d'auteur du centre d’aide de Vimeo :

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?