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Propriété intellectuelle & les événements virtuels
Propriété intellectuelle & les événements virtuels

Droits d'auteurs et les événements en streaming / live stream, événements en direct.

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Écrit par Geneviève Bélanger
Mis à jour il y a plus d’une semaine

La propriété intellectuelle est un aspect bien souvent négligé lors de la diffusion en direct. Cependant, en tant qu'Organisateur d'événements, il est de votre responsabilité de vous assurer d'avoir les droits sur le contenu présenté dans vos événements virtuels. Pour consulter nos conditions d'utilisation, simplement vous rendre dans l'outil de gestion sous le module Organisation


La firme légale ROBIC a créé trois tableaux pour bien illustrer la distribution média. Leur recherche est complète et s'adresse aux Canadiens. Nous vous recommandons fortement de la consulter pour vous assurer de respecter les lois sur la propriété intellectuelle. Utilisez ces tableaux pour vous aider à mieux comprendre les enjeux et responsabilités que vous avez en tant qu'organisateur d'événement virtuel.

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Voici l'article de Google sur la propriété intellectuelle sur ses plateformes donc s'adressant directement à ceux utilisant Google Meet et Youtube.

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Voici l'ensemble des règles de Facebook sur la propriété intellectuelle lorsque vous diffusez sur leur plateforme.

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Pour plus d'informations sur la propriété intellectuelle sur Skype, consultez leurs conditions d'utilisation. 

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Voici un article sur les règles entourant la propriété intellectuelle sur Twitch.

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Pour en savoir plus sur les règles spécifiques à la plateforme Zoom, consultez leur conditions d'utilisation.

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Vimeo a une section de son centre d'aide dédiée au droit d'auteur.

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